Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Pénopéra Income incluent des cours de croissance spirituelle pour les dirigeants. Les détails spécifiques des services peuvent être consultés sur notre site.
Core Terms
The following operational clauses describe practical conditions that apply to service use, order handling, billing references, and account actions. Please review each clause carefully and contact us if you need clarification before proceeding.
03
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités indiquées sur le site. Les frais sont sujets à modification et seront communiqués au moment de la transaction.
04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales sont régies par les lois applicables. Pénopéra Income se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
06
Avertissement de responsabilité
EU CommissionPénopéra Income ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Droit applicable et litiges
WIPOLes présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Contact et mises à jour
HCCHPour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur notre site.